Conseil du 12 décembre 2024

252ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 24 10 2024
Délibération N° 2024.12.12/174 = adoptée à l’UNANIMITE (35 POUR)

252ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la motion : Vœux relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivité du fait de la dégradation des finances publiques 
Délibération N° 2024.12.12/175 = adoptée à l’UNANIMITE (36 POUR – 1 ABSTENTION)

255ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Convention de partenariat pour la gestion et l’entretien des espaces naturels et des sentiers de randonnée
Délibération N° 2024.12.12/176 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

255ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Mise à disposition de personnel entre le budget principal et les budgets annexes 2024
Délibération N° 2024.12.12/177 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

257ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Décision Modificative 2 – Budget annexe Déchets
Délibération N° 2024.12.12/178 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

257ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Décision Modificative 1 – Budget annexe Office de Tourisme 
Délibération N° 2024.12.12/179 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

257ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Décision Modificative 3 – Budget général
Délibération N° 2024.12.12/180 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

255ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de l'enveloppe 2025 pour les Subventions aux associations
Délibération N° 2024.12.12/181 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

256ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de l'Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et des créances éteintes - budget principal
Délibération N° 2024.12.12/182 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

255ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de l'Admission en non-valeur des créances éteintes - budget annexe déchets
Délibération N° 2024.12.12/183 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

254ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption du Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets 2023 (RPQS)
Délibération N° 2024.12.12/184 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

255ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Convention de partenariat du Comité d’itinéraire de la véloccitanie (V84) 2024-2026
Délibération N° 2024.12.12/185 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

258ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Modification et mise à jour de l’intérêt communautaire pour la Petite Enfance
Délibération N° 2024.12.12/186 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

255ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Fermeture de place d’EAJE – Crèche Familiale Les Lutins à Saint-Pons de Thomières
Délibération N° 2024.12.12/187 = adoptée à la MAJORITÉ (36 POUR – 1 CONTRE)

254ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de l'Ouverture de place d’EAJE – Crèche Collective à Olonzac
Délibération N° 2024.12.12/188 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

150ko- Dernières modifications :30/01/2025

Adoption de la Convention Cinéma Star 2025 (contrat transitoire)
Délibération N° 2024.12.12/189 = adoptée à la MAJORITE (34 POUR – 3 CONTRE)

253ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Convention de partenariat tripartite = Spectacle du 14 Décembre à Courniou
Délibération N° 2024.12.12/190 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

256ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption du Tableau des emplois
Délibération N° 2024.12.12/191 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

252ko- Dernières modifications :19/12/2024

Adoption de la Désignation d’un représentant au Syndicat Mixte Aude Centre
Délibération N° 2024.12.12/192 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)