PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 12 mai 2022, à 18h, à Saint-Pons, Salle Ponderach

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

Ordre du jour

0.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 24 mars 2022

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES

1.      Point d'information : Document Unique pour l'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)

2.      Création du Comité Social Territorial (CST)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - BATIMENTS

3.    GEMAPI : Point d'info

4. Délégation de signature pour le marché Etude préalable Eau et Assainissement, suite à l'avis de la commission des marchés

5.    Marché de travaux de la Maison des Montagnes du Caroux : attribution de marché et délégation de signature

SPORT

6.    Cycle scolaire d'apprentissage de la natation 2022

ENFANCE-JEUNESSE

7.    Revalorisation des CEE

8.    ACM : modification du règlement intérieur

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME

9.    Règlement d'attribution des aides financières au titre de l'immobilier d'entreprise

QUESTIONS DIVERSES