PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
le 25 février 2021, à 17h,
à St-Pons, Salle Ponderach
séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières
Ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 10 décembre 2020
ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
2. Tableau des effectifs
3. Recrutement pour la création d’un espace France Services à St-Pons
4. Contrat d’assurance des risques statutaires du CDG34
5. Charte du télétravail
BATIMENTS
6. Extension du siège : proposition d’acquisition
DECHETS -DEVELOPPEMENT DURABLE
7. Point sur la déchèterie – secteur Minervois
8. Méthode et calendrier de déploiement de l’apport volontaire et la redevance incitative
COHESION SOCIALE
9. Convention de partenariat Mission Locale d’Insertion
CULTURE/PATRIMOINE
10. Demande de renouvellement des conventions Culture, et Patrimoine avec le Département
11. Renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacle
GEMAPI
12. Reconnaissance comme Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau du Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout
ENVIRONNEMENT
13. Appel à projet Citeo
14. Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés : plan d’action 2021
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME
15. Convention d’adhésion Petites Villes de Demain
16. Prolongation du dispositif L’OCCAL jusqu’au 31/03
FINANCES
17. Compte de gestion 2020 – budget annexe « déchets »
18. Compte administratif 2020 – budget annexe « déchets »
19. Affectation des résultats 2021- budget annexe « déchets »
20. Compte de gestion 2020 – budget principal
21. Compte administratif 2020 – budget principal
22. Affectation des résultats 2021- budget principal
23. Attributions de compensation 2021
QUESTIONS DIVERSES
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