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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] Conseil Communautaire le 16 septembre 2021

Le prochain Conseil se tiendra à 18h, à Saint-Pons, salle Ponderach


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 16 septembre 2021, à 18h,

à Saint-Pons, Salle Ponderach

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

Ordre du jour

 

 


1.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 8 juillet 2021

 

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME

2.    Création de la régie « Office de tourisme du Minervois au Caroux » sous forme de service public administratif (SPA)

 

3.    Régie « Office de tourisme du Minervois au Caroux » : création d’un budget annexe

 

4.    Retrait de délégation à l’association « Office de tourisme communautaire du Minervois au Caroux en Haut-Languedoc »

 

5.    Intégration de l’Office de tourisme communautaire : transfert du personnel

 

CULTURE-PATRIMOINE

6.     Subventions aux associations : validation du règlement et du dossier type

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – BATIMENT  

7.     Instauration du permis de louer sur les communes d’Olonzac et Saint Pons de Thomières

 

 

QUESTIONS DIVERSES

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