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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[INSTITUTIONNEL] Conseil Communautaire le 28 octobre 2021

Le prochain Conseil se tiendra à 18h, à Saint-Pons, salle Ponderach


PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

le 28 octobre 2021, à 18h,

à Saint-Pons, Salle Ponderach

 

séance publique, accès dans la limite des places disponibles et le respect des gestes barrières

 

 

Ordre du jour

 

 

1.    Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 16 septembre 2021

PETITE ENFANCE - ENFANCE-JEUNESSE

2.      Amélioration de la qualité des repas dans les crèches intercommunales

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES

3.      Création et élection des membres de la CAO

4.      Création et élection des membres de la commission des marchés

5.      Modification du tableau des effectifs

6.      Attribution d’une subvention exceptionnelle aux amicales des pompiers du territoire

7.      Modification des représentants de la communauté de communes au Syndicat Mixte Aude Centre

8.      Fonds de solidarité départementale pour le Gel

9.      Augmentation de capital Territoire 34

 

DECHETS DEVELOPPEMENT DURABLE

10. Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets 2020

11.Modification de la convention « Prêt d’un broyeur de déchets verts »

12.Modification des délégués de la communauté de communes à TRIFYL

 

CULTURE – PATRIMOINE- VIE ASSOCIATIVE

13.Cession des podiums

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – TOURISME

14. Route du bois : proposition de montage de l’opération et du plan de financement

15. Schéma de Gestion des itinéraires pédestres d’intérêt communautaire

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

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