Conseil du 26 septembre 2024

89ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 11 07 2024
Délibération N° 2024.09.26/143 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

104ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la convention Vélo Caroux
Délibération N° 2024.09.26/144 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

101ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption du règlement Aide aux commerces, à l'artisanat et aux services de proximité 
Délibération N° 2024.09.26/145 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

106ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la modification du règlement d'aide à l'immobilier d'entreprises
Délibération N° 2024.09.26/146 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

91ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la modification du règlement de soutien aux associations
Délibération N° 2024.09.26/147 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

108ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la demande de renouvellement du label Espace de Vie Sociale 2025-2029 pour L'AGORA 
Délibération N° 2024.09.26/148 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

102ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption du e la modification des statuts de la Mission Locale d'Insertion du Biterrois
Délibération N° 2024.09.26/149 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

128ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la convention avec Cebenna pour l'organisation d'un Accueil Collectif de Mineurs pour les vacances scolaires 2024-2025 
Délibération N° 2024.09.26/150 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

107ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de l'attribution de marché de collecte pour la zone sud 
Délibération N° 2024.09.26/151 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

135ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la création d'un emploi non permanent pour la compétence eau-assainissement 
Délibération N° 2024.09.26/152 = adoptée à l’UNANIMITE (24 POUR-3 CONTRE-10 abstentions)

127ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la création d'un emploi non-permanent : chargé d'accueil de l'EVS 
Délibération N° 2024.09.26/153 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

95ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la dotation touristique 2024
Délibération N° 2024.09.26/154 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

103ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption du créances éteintes pourle budget annexe des déchets 
Délibération N° 2024.09.26/155 = adoptée à l’UNANIMITE (36 POUR-1 CONTRE)

131ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption d'une décision modificative n°2 pourle budget principal 
Délibération N° 2024.09.26/156 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

97ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption d'une reprise sur amortissement pour opération 
Délibération N° 2024.09.26/157 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

116ko- Dernières modifications :04/10/2024

Adoption de la désignation de représentants pourle Comité Local pour l'Emploi 
Délibération N° 2024.09.26/158 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)