Conseil Communautaire du 7 mars 2024

79ko- Dernières modifications :14/03/2024

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 25 01 2024
Délibération N° 2024.03.07/016 = adoptée à l’UNANIMITE (36 POUR)

150ko- Dernières modifications :14/03/2024

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – RESSOURCES HUMAINES Convention de groupement pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique  Délibération N° 2024.03.07/017 = adoptée à l’UNANIMITE (36 POUR)

88ko- Dernières modifications :14/03/2024

Désignation d’un référent FORET-BOIS
Délibération N° 2024.03.07/018 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

111ko- Dernières modifications :14/03/2024

FINANCES
Règlement budgétaire et financier 
Délibération N° 2024.03.07/19 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

113ko- Dernières modifications :14/03/2024

Compte de gestion 2023 – Budget Annexe « Déchets »  Délibération N° 2024.03.07/020 = adoptée à l’UNANIMITE (31 POUR – 6 ABSTENTIONS)

91ko- Dernières modifications :14/03/2024

Élection du Président de séance pour le vote des comptes administratifs
Délibération N° 2024.03.07/021 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)

135ko- Dernières modifications :14/03/2024

Compte administratif 2023 – Budget Annexe « Déchets »  Délibération N° 2024.03.07/022 = adoptée à l’UNANIMITE (35 POUR – 2 ABSTENTIONS)Monsieur le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote

133ko- Dernières modifications :14/03/2024

Affectation des résultats 2023 – Budget Annexe « Déchets »
Délibération N° 2024.03.07/023 = adoptée à l’UNANIMITE (36 POUR – 2 ABSTENTIONS)

113ko- Dernières modifications :14/03/2024

Compte de gestion 2023 - Budget annexe « Office de Tourisme »  Délibération N° 2024.03.07/024 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

132ko- Dernières modifications :14/03/2024

Compte Administratif 2023 - Budget annexe « Office de Tourisme »
Délibération N° 2024.03.07/025 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)Monsieur le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote

134ko- Dernières modifications :14/03/2024

Affectation de résultats 2023 - Budget annexe « Office de Tourisme »
Délibération N° 2024.03.07/026 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

112ko- Dernières modifications :14/03/2024

Compte de gestion 2023 - Budget Principal
Délibération N° 2024.03.07/027 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

128ko- Dernières modifications :14/03/2024

Compte Administratif 2023 - Budget Principal
Délibération N° 2024.03.07/028 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR)
Monsieur le Président quitte la salle et ne prend pas part au vote

132ko- Dernières modifications :14/03/2024

Affectation des résultats 2023 - Budget Principal  Délibération N° 2024.03.07/029 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

117ko- Dernières modifications :14/03/2024

PETITE ENFANCE
Conventions « référent santé et accueil inclusif » au sein des crèches de la collectivité
Délibération N° 2024.03.07/030 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

99ko- Dernières modifications :26/03/2024

DECHETS – DEVELOPPEMENT DURABLE
Tarifs de revente des bacs à ordures ménagères
Délibération N° 2024.03.07/031 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

91ko- Dernières modifications :26/03/2024

Dépôts sauvages : mesures exceptionnelles
Délibération relative à la gratuité accordée aux communes pour les mois de mars et avril
Délibération N° 2024.03.07/032 = adoptée à la MAJORITÉ (32 POUR – 3 CONTRE – 3 ABSTENTIONS)

91ko- Dernières modifications :26/03/2024

Délibération relative l’exonération de REOMI accordée au Conseil Départemental de l'Hérault pour l’enlèvement des bacs liés au ramassage des dépôts sauvages sur les délaissés :
Délibération N° 2024.03.07/033 = adoptée à la MAJORITÉ (20 POUR – 10 CONTRE – 8 ABSTENTIONS)

102ko- Dernières modifications :26/03/2024

Modification du règlement de facturation de la REOMI  Délibération N° 2024.03.07/034 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

98ko- Dernières modifications :26/03/2024

Équipements complémentaires des camions 16 tonnes et 26 tonnes
Délibération N° 2024.03.07/035 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

88ko- Dernières modifications :14/03/2024

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Bio ORB = exonération de loyer
Délibération N° 2024.03.07/036 = adoptée à la MAJORITÉ (35 POUR – 2 CONTRE – 1 ABSTENTION)

104ko- Dernières modifications :14/03/2024

TOURISME
Convention d’occupation temporaire – Musée de Paléontologie et d’Archéologie de Minerve
Délibération N° 2024.03.07/037 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

91ko- Dernières modifications :26/03/2024

Convention de partenariat pour l’accueil des visiteurs
Délibération N° 2024.03.07/038 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)

107ko- Dernières modifications :14/03/2024

Validation « Dégustons l’été » 2024
Délibération N° 2024.03.07/039 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR)