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Communauté de communes du Minervois au Caroux

Conseils Communautaires 2024

Conformément à l’ordonnance n° 2021.1310 du 7 Octobre 2021, le compte-rendu de séance après chaque Conseil Communautaire a été supprimé et remplacé par une liste des délibérations examinées (article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales).
L'affichage de cette liste doit permettre de garantir l’accès rapide des administrés à l’information sur toutes les décisions adoptées par les assemblées délibérantes.
Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, le procès-verbal est publié sous forme électronique de manière permanente et gratuite sur notre site internet.

Afin de garantir l’information des administrés ne disposant pas d’accès internet ou ne maîtrisant pas les outils numériques, un exemplaire sur papier est mis à la disposition de toute personne en faisant la demande.

Conseils 2024

Listes des délibérations examinées

Vous trouverez ci-après la liste des délibérations examinées lors des différents Conseils Communautaires en 2024.

Conseil du 25/01/2024

222ko- Dernières modifications :26/01/2024

Conseil du 07/03/2024

62ko- Dernières modifications :08/03/2024

Conseil du 04/04/2024

352ko- Dernières modifications :05/04/2024

Conseil du 30/05/2024

535ko- Dernières modifications :31/05/2024

Conseil du 11/07/2024

234ko- Dernières modifications :12/07/2024

Procès-verbaux

Vous trouverez ci-après les procès-verbaux des différents Conseils Communautaires de 2024.

PV du 25/01/2024

287ko- Dernières modifications :08/03/2024

PV du 07/03/2024

591ko- Dernières modifications :19/04/2024