Conseil du 24 octobre 2024

104ko- Dernières modifications :25/10/2024

Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 26 09 2024
Délibération N° 2024.10.24/162 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

137ko- Dernières modifications :25/10/2024

Adoption de la convention de partenariat avec le Pays HLV pour l'animation du Pôle de Pleine Nature 
Délibération N° 2024.10.24/163 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

137ko- Dernières modifications :25/10/2024

Adoption de la réactualisation du shéma de la liste des sentiers d'intérêt communautaire 
Délibération N° 2024.10.24/164 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

113ko- Dernières modifications :25/10/2024

Adoption de la requalifaication de la base VTT 
Délibération N° 2024.10.24/165 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

124ko- Dernières modifications :25/10/2024

Adoption du règlement intérieur des Centres de Loisirs (Accueils Collectifs de Mineurs)
Délibération N° 2024.10.24/166 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

128ko- Dernières modifications :25/10/2024

Adoption de la modification n°4 du règlement de facturation de la REOMi
Délibération N° 2024.10.24/167 = adoptée à l’UNANIMITE (36 POUR-2 CONTRE)

149ko- Dernières modifications :25/10/2024

Adoption de l'ouverture d'un emploi non-permanent de renfort pour accroissement temporaire d'activité
Délibération N° 2024.10.24/168 = adoptée à l’UNANIMITE (32 POUR-2 CONTRE-4 abstentions)