Conseil du 12 juin 2025 à La Caunette

86ko- Dernières modifications :16/06/2025

Adoption du procès-verbal de la séance du 10 Avril 2025
Délibération N° 2025.06.12/080 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

88ko- Dernières modifications :16/06/2025

Adoption du procès-verbal de la séance du 13 Mai 2025
Délibération N° 2025.06.12/081 = adoptée à l’UNANIMITE (38 POUR – 1 ABSTENTIONS)

143ko- Dernières modifications :16/06/2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Fixation du montant des indemnités mensuelles du Président, des Vice-présidents et des conseillers délégués
Délibération N° 2025.06.12/082 = adoptée à la MAJORITE (34 POUR – 3 CONTRE - 2 ABSTENTIONS)

112ko- Dernières modifications :16/06/2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mise à jour des représentants de la CdC aux organismes
Représentants au Comité Syndical du PHLV = Délibération N° 2025.06.12/083 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR – 2 ABSTENTIONS)

113ko- Dernières modifications :16/06/2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mise à jour des représentants de la CdC aux organismes
Représentants au Comité de Programmation LEADER du GAL PHLV = Délibération N° 2025.06.12/084 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR – 2 ABSTENTIONS)

118ko- Dernières modifications :16/06/2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mise à jour des représentants de la CdC aux organismes
Représentants au Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme = Délibération N° 2025.06.12/085 = adoptée à l’UNANIMITE (37 POUR – 2 ABSTENTIONS)

142ko- Dernières modifications :16/06/2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mise à jour des représentants de la CdC aux organismes
Représentants aux autres organismes = Délibération N° 2025.06.12/086 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

138ko- Dernières modifications :16/06/2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Composition du conseil communautaire avant le renouvellement général des conseils municipaux 
Délibération N° 2025.06.12/087 = adoptée à la MAJORITE (28 POUR – 10 CONTRE - 1 ABSTENTION)

246ko- Dernières modifications :16/06/2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délégation du Conseil au Président et au Bureau Communautaire
Délibération N° 2025.06.12/088 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

98ko- Dernières modifications :16/06/2025

ENFANCE JEUNESSE
Règlements des centres de loisirs (= ACM : Accueil Collectif de Mineurs)
Délibération N° 2025.06.12/089 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

100ko- Dernières modifications :16/06/2025

ENFANCE JEUNESSE
Adoption de la délibération Projet éducatif des centres de loisirs (= ACM : Accueil Collectif de Mineurs) 
Délibération N° 2025.06.12/090 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

101ko- Dernières modifications :16/06/2025

PETITE ENFANCE
Fermeture temporaire de places en crèche familiale 
Délibération N° 2025.06.12/091 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)

113ko- Dernières modifications :16/06/2025

ECONOMIE
Convention cadre d’adhésion ADEFPAT
Délibération N° 2025.06.12/092 = adoptée à l’UNANIMITE (39 POUR)